Conditions générales

Conditions Générales de Vente Goclove - 

GoClove est la boutique en ligne officielle pour les chaussures Clove aux Pays-Bas et en Belgique. Basée à Amsterdam et responsable de la distribution et de la vente de Clove en Europe, au Moyen-Orient et en Afrique.

Article 1 – Définitions
Dans ces conditions générales, on entend par :

1. Vendeur : Goclove, basée à Amsterdam, inscrite à la Chambre de Commerce sous le numéro 97617091, numéro de TVA NL868137613B01, opérant sous le nom de « Clove ».
2. Acheteur : la personne physique ou morale qui achète un produit via la boutique en ligne du vendeur.
3. Parties : le vendeur et l'acheteur ensemble.
4. Contrat : le contrat d'achat entre les parties conclu via la boutique en ligne du vendeur.
5. Adresse professionnelle : Poeldijkstraat 381, 1059VL Amsterdam

Article 2 – Applicabilité

1. Les présentes conditions sont applicables à toutes les offres, commandes, contrats et livraisons de produits via la boutique en ligne du vendeur.
2. Les dérogations aux présentes conditions ne sont valables que si elles ont été expressément et par écrit convenues entre les parties.

Article 3 – Paiement

1. Le prix d'achat total doit être payé à l'avance via les méthodes de paiement proposées dans la boutique en ligne.
2. Si le paiement n'est pas reçu (à temps), l'acheteur est en défaut. Le vendeur est alors en droit de suspendre l'exécution du contrat.
3. Si le vendeur procède au recouvrement, tous les frais extrajudiciaires seront à la charge de l'acheteur, calculés conformément au Décret sur l'indemnisation des frais de recouvrement extrajudiciaires.
4. En cas de faillite, de saisie ou de suspension de paiement de l'acheteur, les créances du vendeur sont immédiatement exigibles.

Article 4 – Offres et prix

1. Les offres sur le site web sont sans engagement et valables dans la limite des stocks disponibles.
2. Les prix dans la boutique en ligne incluent la TVA et excluent les éventuels frais d'expédition, sauf indication contraire.
3. Les modifications de prix sont réservées à tout moment, mais n'affectent pas les accords déjà conclus.

Article 5 – Droit de rétractation (consommateur)

1. Les consommateurs ont le droit de résilier le contrat dans les 14 jours suivant la réception du produit sans donner de raisons.
2. Pendant ce délai de réflexion, le consommateur doit manipuler le produit et son emballage avec soin. Les chaussures ne doivent être essayées qu'à l'intérieur ; les chaussures portées ou endommagées ne seront pas acceptées.
3. Pour exercer le droit de rétractation, le consommateur peut utiliser le formulaire de rétractation disponible sur le site web.
4. Le consommateur doit retourner le produit dans les 14 jours suivant la notification de rétractation dans son état et son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du consommateur, sauf accord contraire.
5. Les produits fabriqués ou personnalisés selon les spécifications du consommateur sont exclus du droit de rétractation.

Article 6 – Livraison

1. La livraison a lieu à l'adresse indiquée par l'acheteur.
2. Les commandes sont généralement expédiées dans un délai de 1 jour ouvrable, sauf indication contraire.
3. En cas de retard de livraison, l'acheteur en sera informé.
4. Le risque de perte ou de dommage des produits est transféré à l'acheteur dès leur réception.

Article 7 – Examen et réclamations

1. L'acheteur doit vérifier le produit livré immédiatement après réception. Tout défaut doit être signalé par écrit dans les 14 jours suivant la livraison.
2. Si la réclamation est justifiée, le vendeur se chargera gratuitement de la réparation, du remplacement ou du remboursement.

Article 8 – Force majeure

1. Le vendeur n'est pas responsable des retards ou du non-respect des obligations résultant d'un cas de force majeure, y compris, entre autres, les grèves, les perturbations de transport, les catastrophes naturelles, les pandémies ou les défaillances des fournisseurs.

Article 9 – Réserve de propriété

1. Tous les produits livrés restent la propriété du vendeur jusqu'à ce que l'acheteur ait payé l'intégralité du prix d'achat.

Article 10 – Garantie

1. Les produits sont couverts par la garantie légale.
2. Le cas échéant, la garantie du fabricant s'applique également.
3. La garantie est annulée si le produit a été utilisé de manière incorrecte ou intensive en dehors de sa fonction normale.

Article 11 – Propriété intellectuelle

1. Tous les droits sur le nom, les images, les textes, les logos et les designs de Clove restent la propriété de Goclove.
2. Il est interdit à l'acheteur d'utiliser, de copier ou de diffuser ces éléments sans autorisation.

Article 12 – Modification des conditions générales

1. Le vendeur est en droit de modifier ces conditions.
2. En cas de modifications substantielles, le vendeur en informera le consommateur en temps utile.

Article 13 – Droit applicable et litiges

1. Le droit néerlandais est seul applicable au présent contrat.
2. Les litiges seront soumis exclusivement au tribunal compétent de l'arrondissement où le vendeur est établi, sauf disposition légale contraire.
3. L'applicabilité de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est exclue.

Établi le 1er août 2025